Marque expirée - Marque en non vigueur

JOURNEE NATIONALE DE LA COURTOISIE FRANÇAISE
La Courtoisie Française, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3706480
Date de dépôt :
21/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2020
JOURNEE NATIONALE DE LA COURTOISIE FRANÇAISE de La Courtoisie Française

Présentation de la marque JOURNEE NATIONALE DE LA COURTOISIE FRANÇAISE

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2010 par l'association loi 1901 La Courtoisie Française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOURNEE NATIONALE DE LA COURTOISIE FRANÇAISE »

Le déposant est l'association loi 1901 La Courtoisie Française domicilié(e) Mairie du 16ème arrondissement 71 avenue Henri Martin 75775 Paris Cedex 16 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOURNEE NATIONALE DE LA COURTOISIE FRANÇAISE est expirée depuis le 21 janvier 2020.

La Courtoisie Française a également déposé les autres marques suivantes : "AU VOLANT, RESTONS COURTOIS" , LA COURTOISIE FRANCAISE


La Courtoisie Française, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - Mairie du 16ème arrondissement 71 avenue Henri Martin 75775 Paris Cedex 16 - France


Dreyfus & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Publicité ; distribution de prospectus ; distribution d'échantillons ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; organisation d'exposition et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction des affaires ; conseil en organisation et direction des affaires ; agences de publicité ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; sondage d'opinions ; recherche de parraineurs ; tous ces services concernant la promotion de la courtoisie dans tous les secteurs de la vie professionnelle ou personnelle, notamment au sein d'une entreprise, sur la route, à l'école, dans le cercle familial. ;

Edition de livres, de revues ; prêts de livre ; production de spectacles, de films ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'ateliers de formation, de concerts, de séminaires et de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles ; académies [éducation] ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; éducation ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres ; prêt de livres ; services de loisirs ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; organisation de bals ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; gestion de lieux d'expositions ; tous ces services concernant la promotion de la courtoisie dans tous les secteurs de la vie professionnelle ou personnelle, notamment au sein d'une entreprise, sur la route, à l'école, dans le cercle familial. ;

Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement [hôtels, pensions] ; cafés-restaurants ; cafétérias ; location de constructions transportables ; crèches d'enfants ; services hôteliers ; restaurants libre service ; location de salles de réunions ; location de tentes ; location de logements temporaires ; réservation de logements temporaires ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; tous ces services étant en rapport avec la promotion de la courtoisie dans tous les secteurs de la vie professionnelle ou personnelle, notamment au sein d'une entreprise, sur la route, à l'école, dans le cercle familial.